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bru:cmnbru:meet:2018-09-10t16-00_gcmnbrubruadm_seance_conscmn:sp058:start

Accueil > Bruxelles capitale > Bruxelles > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 16h00

[57] Commerce et Régie foncière des Propriétés communales - Section Gestion financière de l'espace public - Horodateurs - ...

Co-construction des Pirates

Cycle de vie

  • 2018-09-15T22:00 web recherche manuelle

Arguments

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Aide

  • Pour
    • Parce que j'appuie le collège
    • Parce que le dossier est complet et convaincant
  • Contre
    • Parce que je suis contre le collège
    • Parce que l'information est absente ou insuffisante
    • Parce que la transparence administrative n'a pas été respectée
  • Abstention
    • Parce que justification reprise au procès-verbal
    • Parce que le quorum n'est pas atteint

Evaluations

Evaluations

Evaluations

Est-ce que les arguments sont vrais, pertinents et importants ?

Aternative Critère Evaluation de X
Pour j'appuie le collège Vrai - peu pertinent - peu important
le dossier est complet et convaincant Vrai - tres pertinent - très important
Contre je suis contre le collège Vrai - peu pertinent - peu important
l'information est absente ou insuffisante Vrai - pertinent - important
la transparence administrative n'a pas été respectée Vrai - pertinent - important
Abstention la justification doit être reprise au procès-perbal Vrai - pertinent - important
le quorum n'est pas atteint Faux (pas de vote sans quorum)
Conclusion ???

Carte d'arguments

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Informations complémentaires

Certaines informations n'appuient pas un choix mais méritent d'être publiées

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Sémantique

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Documents administratifs

Détails

[57] Commerce et Régie foncière des Propriétés communales - Section Gestion financière de l'espace public - Horodateurs - 2186779 (R)
Affaires Economiques.- Cellule Stationnement.- Modifications de l'article 18, §1, 1°, a) du règlement du 26/03/2018 relatif à la politique communale du stationnement en espace public.
Modifier l'article 18, §1, 1°, a) - Carte de dérogation de type B - Professionel.- Insertion d'un point d) à l'article 18 - Carte de dérogation de type B - Professionel.- Autoriser la rétroactivité de la modification de l'article 18 à partir du 01/07/2018.

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bru/cmnbru/meet/2018-09-10t16-00_gcmnbrubruadm_seance_conscmn/sp058/start.txt · Dernière modification: 2018/09/15 23:47 par patrick

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