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bru:cmnbru:meet:2018-09-10t16-00_gcmnbrubruadm_seance_conscmn:sp103:start

Accueil > Bruxelles capitale > Bruxelles > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 16h00

[102] Centrale d'achats - Section II - Marchés de services - 2177195 (R)

Co-construction des Pirates

Cycle de vie

  • 2018-09-15T22:00 web recherche manuelle

Arguments

Arguments

Arguments

Aide

  • Pour
    • Parce que j'appuie le collège
    • Parce que le dossier est complet et convaincant
  • Contre
    • Parce que je suis contre le collège
    • Parce que l'information est absente ou insuffisante
    • Parce que la transparence administrative n'a pas été respectée
  • Abstention
    • Parce que justification reprise au procès-verbal
    • Parce que le quorum n'est pas atteint

Evaluations

Evaluations

Evaluations

Est-ce que les arguments sont vrais, pertinents et importants ?

Aternative Critère Evaluation de X
Pour j'appuie le collège Vrai - peu pertinent - peu important
le dossier est complet et convaincant Vrai - tres pertinent - très important
Contre je suis contre le collège Vrai - peu pertinent - peu important
l'information est absente ou insuffisante Vrai - pertinent - important
la transparence administrative n'a pas été respectée Vrai - pertinent - important
Abstention la justification doit être reprise au procès-perbal Vrai - pertinent - important
le quorum n'est pas atteint Faux (pas de vote sans quorum)
Conclusion ???

Carte d'arguments

Carte d'arguments

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Informations complémentaires

Certaines informations n'appuient pas un choix mais méritent d'être publiées

Tags

Sémantique

Sémantique

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Documents administratifs

Détails

Marché public de services à bordereau de prix ayant pour but la traduction et la correction, pendant 48 mois, de textes.- Principe.
Procédure ouverte en application de l'article 36 de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics - cahier spécial des charges/bestek n° CDA/009981/BIL.- Dépense de 800.000,00 EUR, TVA comprise, dont 250.000,00 EUR pour la traduction de cahier spéciaux des charges.- Divers articles de codes économiques 12202, 12204 et 12306 des budgets ordinaires de 2019 à 2022, et divers articles de codes économiques 72260, 72360, 72460 et 73160 des budgets extraordinaires de 2019 à 2022, sous réserve de l'adoption par le Conseil communal et l'approbation par l'autorité de tutelle de ces budgets.- Emprunt pour la dépense relative à la traduction de cahiers spéciaux des charges.

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bru/cmnbru/meet/2018-09-10t16-00_gcmnbrubruadm_seance_conscmn/sp103/start.txt · Dernière modification: 2018/09/16 00:11 par patrick

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