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bru:cmnbru:meet:2018-09-10t16-00_gcmnbrubruadm_seance_conscmn:sp108:start

Accueil > Bruxelles capitale > Bruxelles > Réunions > Conseil communal du lundi 10 septembre 2018 à 16h00

[107] Centrale d'achats - Section II - Marchés fermes - 2179048 (R)

Co-construction des Pirates

Cycle de vie

  • 2018-09-15T22:00 web recherche manuelle

Arguments

Arguments

Arguments

Aide

  • Pour
    • Parce que j'appuie le collège
    • Parce que le dossier est complet et convaincant
  • Contre
    • Parce que je suis contre le collège
    • Parce que l'information est absente ou insuffisante
    • Parce que la transparence administrative n'a pas été respectée
  • Abstention
    • Parce que justification reprise au procès-verbal
    • Parce que le quorum n'est pas atteint

Evaluations

Evaluations

Evaluations

Est-ce que les arguments sont vrais, pertinents et importants ?

Aternative Critère Evaluation de X
Pour j'appuie le collège Vrai - peu pertinent - peu important
le dossier est complet et convaincant Vrai - tres pertinent - très important
Contre je suis contre le collège Vrai - peu pertinent - peu important
l'information est absente ou insuffisante Vrai - pertinent - important
la transparence administrative n'a pas été respectée Vrai - pertinent - important
Abstention la justification doit être reprise au procès-perbal Vrai - pertinent - important
le quorum n'est pas atteint Faux (pas de vote sans quorum)
Conclusion ???

Carte d'arguments

Carte d'arguments

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Informations complémentaires

Certaines informations n'appuient pas un choix mais méritent d'être publiées

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Sémantique

Sémantique

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Documents administratifs

Détails

Marché public de fournitures ayant pour but la fourniture, l'installation, la mise en service et l'entretien jusqu'au 31/12/2020 d'humidificateurs pour la cellule Archives du département Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports.- Principe.
Procédure négociée sans publication préalable en application de l'article 42, § 1er, 1°, a), de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics - cahier spécial des charges/bestek n° CDA/010038/PTL.-
Dépense de 50.000,00 EUR TVA comprise, dont 44.500,00 EUR pour la fourniture, l'installation et la mise en service, et 5.500,00 EUR pour l'entretien jusqu'au 31/12/2020.- Article 77810/74498 du budget extraordinaire de 2018 pour la fourniture, l'installation et la mise en service, et article 77810/12406 des budgets ordinaires de 2019 à 2020 pour l'entretien, sous réserve de l'adoption par le Conseil communal et l'approbation par l'autorité de tutelle de ces budgets.- Emprunt.- Prendre pour information la décision n° 316 du Collège du 28/06/2018, en application de l'article 234 §3 de la nouvelle loi communale.

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bru/cmnbru/meet/2018-09-10t16-00_gcmnbrubruadm_seance_conscmn/sp108/start.txt · Dernière modification: 2018/09/16 00:14 par patrick

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