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bru:cmnbru:meet:2018-12-03t14-00_gcmnbrubruadm_seance_conscmn:sp003:start

Accueil > Bruxelles capitale > Bruxelles > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 14h00

[2] Installation de suppléants.- Application de l'article 9 de la nouvelle loi communale.- Désistements.

Co-construction des Pirates

Cycle de vie

  • 2018-11-24T16:00 web recherche manuelle

Arguments

Arguments

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Aide

  • Pour
    • Parce que j'appuie le collège
    • Parce que le dossier est complet et convaincant
  • Contre
    • Parce que je suis contre le collège
    • Parce que l'information est absente ou insuffisante
    • Parce que la transparence administrative n'a pas été respectée
  • Abstention
    • Parce que justification reprise au procès-verbal
    • Parce que le quorum n'est pas atteint

Evaluations

Evaluations

Evaluations

Est-ce que les arguments sont vrais, pertinents et importants ?

Aternative Critère Evaluation de X
Pour j'appuie le collège Vrai - peu pertinent - peu important
le dossier est complet et convaincant Vrai - tres pertinent - très important
Contre je suis contre le collège Vrai - peu pertinent - peu important
l'information est absente ou insuffisante Vrai - pertinent - important
la transparence administrative n'a pas été respectée Vrai - pertinent - important
Abstention la justification doit être reprise au procès-perbal Vrai - pertinent - important
le quorum n'est pas atteint Faux (pas de vote sans quorum)
Conclusion ???

Carte d'arguments

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Informations complémentaires

Certaines informations n'appuient pas un choix mais méritent d'être publiées

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Sémantique

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Documents administratifs

Détails

Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Secrétariat des Assemblées - 2211474
Prendre acte des désistements adressés au Conseil communal par des élus effectifs.- Vérification de pouvoirs, prestation de serment et installation des suppléants appelés à remplacer des élus effectifs ayant renoncé à leur mandat.

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bru/cmnbru/meet/2018-12-03t14-00_gcmnbrubruadm_seance_conscmn/sp003/start.txt · Dernière modification: 2018/12/19 15:19 par patrick