Conseil citoyen

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Forest, conseil communal du mardi 18 décembre 2018

Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales.
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.
Les pirates veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.

Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be

Co-construction Pirate

CONSEIL COMMUNAL
Séance du mardi 18 décembre 2018 à 19h30
Maison communale - Salle du Conseil (1er étage) - Rue du Curé, 2 - 1190 Bruxelles

ORDRE DU JOUR

Séance publique

ORGANISATION

Affaires générales

PRÉVENTION SÉCURITÉ ET COHÉSION SOCIALE

Coordinateur finance et logistique

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T19-30_brucmnfor_conseil-sp004
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4 Prévention – Coordination générale – Plan stratégique de sécurité et de prévention pour la période du 01/01/2018 au 31/12/2019 – Autorisation.
3 annexes

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T19-30_brucmnfor_conseil-sp005
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5 Prévention - Allocation ex-contrat de sécurité et de société 2018 - Transfert total du subside à la zone de police compris dans la quote-part communale - Approbation.
1 annexe

TRAVAUX PUBLICS & URBANISME

Logements

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T19-30_brucmnfor_conseil-sp006
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6 Logement - Logements de transit place St-Denis 7, 2ème étage - Occupation temporaire des deux appartements par des familles suivies par le CPAS de Forest dans le cadre d’un projet subsidié.
2 annexes

PROPRETÉ / EAU / SÉCURITÉ CIVILE

Eau

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T19-30_brucmnfor_conseil-sp007
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7 Eau – Approbation de la convention établie entre la Commune de Forest et l’intercommunale Vivaqua relative à l'étude du maillage pluie Bempt – Revu de la décision du 4 septembre 2018.

ENSEIGNEMENT

ATL

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T19-30_brucmnfor_conseil-sp008
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1 annexe

FINANCES

Taxes / Comptabilité - Facturation / Cultes

Votes citoyens

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Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T19-30_brucmnfor_conseil-sp010
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Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T19-30_brucmnfor_conseil-sp011
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Détails

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11 Finances - Taxe relative aux centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Règlement - Exercice 2019 - Report du 29/11/2018.

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T19-30_brucmnfor_conseil-sp012
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Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T19-30_brucmnfor_conseil-sp013
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Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T19-30_brucmnfor_conseil-sp014
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Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T19-30_brucmnfor_conseil-sp015
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Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T19-30_brucmnfor_conseil-sp016
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Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T19-30_brucmnfor_conseil-sp017
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1 annexe

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T19-30_brucmnfor_conseil-sp018
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TRAVAUX PUBLICS & URBANISME

Marchés publics pour Travaux

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T19-30_brucmnfor_conseil-sp019
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19 Marchés Publics - Marchés publics divers - Approbation des conditions, du mode de passation, des firmes à consulter - Application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale - Information.

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T19-30_brucmnfor_conseil-sp020
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20 Marchés publics - 2018-F-064 - Fourniture d'une chaudière et de ses accessoires pour la conciergerie du Centre Technique - Application de l’article 249 de la nouvelle loi communale - Admission de la dépense.

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T19-30_brucmnfor_conseil-sp021
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Détails

21 Marchés publics - 2018-S-063 – Bempt: remise en état de l'installation électrique du terrain 5 - Application de l’article 249 de la nouvelle loi communale - Admission de la dépense.

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T19-30_brucmnfor_conseil-sp022
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Détails

Détails

22 Marchés Publics - Marchés publics divers - Approbation de l‘avenant - Application de l'article 234 alinéa 3 de la nouvelle loi communale - Information.

AFFAIRES DU CITOYEN

Affaires Sociales: Santé / Pensions / Handicap

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T19-30_brucmnfor_conseil-sp023
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3 annexes

Population

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T19-30_brucmnfor_conseil-sp024
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PROPRETÉ / EAU / SÉCURITÉ CIVILE

Cultes : Tutelle technique

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T19-30_brucmnfor_conseil-sp025
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Détails

Détails

25 Culte - Fabrique d’Eglise Sainte Marie Mère de Dieu – Approbation du dossier de rénovation des toitures – Engagement de la dépense.
1 annexe

AFFAIRES NÉERLANDOPHONES

Ecoles

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T19-30_brucmnfor_conseil-sp026
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26 Affaires néerlandophones - Enseignement - Règlement de travail pour l'enseignement primaire ordinaire - Annulation du règlement de travail actuel - Approbation du nouveau règlement de travail.
4 annexes

ORGANISATION

Secrétariat

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T19-30_brucmnfor_conseil-sp027
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Détails

27 Apaisement des relations avec les parents de l'école des Sept Bonniers (à la demande de Monsieur Pierre-De Permentier, conseiller communal) (Complémentaire)
2 annexes

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T19-30_brucmnfor_conseil-sp028
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Détails

2 annexes

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T19-30_brucmnfor_conseil-sp029
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Détails

2 annexes

Source(s)

Discussion générale

Discussion

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bru/cmnfor/meet/2018-12-18t19-30_gcmnbruforadm_seance_conscmn/start.txt · Last modified: 2018/12/16 19:35 by patrick