Conseil citoyen

Dire la vérité à qui on la doit

Outils pour utilisateurs

Outils du site


bru:cmnixl:meet:2018-12-20t20-00_gcmnbruixladm_seance_conscmn:start

Accueil > Bruxelles capitale > Ixelles > Réunions

Ixelles, conseil communal du jeudi 20 décembre 2018

Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales.
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.
Les pirates veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.

Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be

Co-construction Pirate

CONSEIL COMMUNAL
Séance du jeudi 20 décembre 2018 à 20h00
Maison communale - Salle du Conseil (1er étage) 168 chaussée d'Ixelles, 1050 Ixelles

ORDRE DU JOUR

Séance publique

Affaires générales

Détails

Détails

1 Introduction d'une interpellation citoyenne relative aux travaux dans le cadre du projet “XL For People”. Porte-parole: Mme Marta QUINONERO.

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp002
Votre opinion !

Détails

Détails

3 Information au Conseil communal des décisions prises par le Collège des Bourgmestre et Échevins, en application des articles 234 §3 et 234bis de la Nouvelle Loi Communale (5, 12, 19 et 26 novembre 2018).

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp004
Votre opinion !

Détails

Détails

4 Marchés publics dont le montant estimé est inférieur à 30.000,00 EUR HTVA et dont les dépenses relèvent du budget ordinaire. Délégation de pouvoirs à partir du 1er janvier 2019 à la Secrétaire communale et à la Secrétaire communale adjointe en vertu de l’article 234. § 4. de la Nouvelle loi communale modifiée par l'Ordonnance du 27 juillet 2017. Approbation.

Cultes

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp005
Votre opinion !

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp006
Votre opinion !

Détails

Détails

7 Fabrique d'Eglise Saint-Boniface (Ixelles) - Budget 2018 - Prise d'acte de l'arrêté ministériel et modification de l'année d'inscription budgétaire relative à l'intervention de la commune d'Ixelles.

Recrutement

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp008
Votre opinion !

Détails

Détails

8 Renouvellement de la désignation des conseillers communaux en qualité d’observateur pour les examens suivants : - Ouvrier(ère) (électricien(ne)) - Ouvrier(ère) (technicien(ne) en télécommunication) - Ouvrier(ère) (plombier(ère)) - Ouvrier(ère) (technicien(ne) en équipements thermiques) - Ouvrier(ère) (menuisier(ère)) - Ouvrier(ère) (jardinier(ère) - élagueur(euse)) - Ouvrier(ère) (ferronnier(ère)) - Ouvrier(ère) (mécanicien(ne)) - Ouvrier(ère) auxiliaire (technicien(ne) de voirie) ; - Ouvrier(ère) (chauffeur(euse) de véhicules lourds - ouvrier(ère) polyvalent(e)) - Ouvrier(ère) (chauffeur(euse) de bus/car) - Ouvrier(ère) auxiliaire (chauffeur(euse) de véhicules légers) - Ouvrier(ère) auxiliaire (agent(e) de propreté - tags et graffitis) - Ouvrier(ère auxiliaire (agent(e) de propreté - espaces extérieurs) - Assistant(e) administratif(ve) (agent(e) constatateur(rice)) ; - Assistant(e) administratif(ve) (collaborateur(rice) administratif(ve)).

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp009
Votre opinion !

Détails

Détails

9 Organisation des examens de recrutement aux grades suivants : ingénieur (construction – techniques de bâtiments - niveau A1) ; ingénieur (mécanique – niveau A1) ; ingénieur (électromécanique – niveau A1) ; ingénieur (génie civil – de niveau A1). Désignation d’observateurs du Conseil communal.

Projets RH

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp010
Votre opinion !

Comptabilité

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp011
Votre opinion !

Détails

Détails

11 Pourvoi aux crédits provisoires par douzième mensuel pour l’exécution du budget au service ordinaire de l’exercice 2019 - Approbation.

Taxes

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp012
Votre opinion !

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp013
Votre opinion !

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp014
Votre opinion !

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp015
Votre opinion !

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp016
Votre opinion !

Détails

Détails

16 Règlement-taxe sur l’occupation temporaire de la voie publique à l’occasion de travaux de construction, de démolition, de reconstruction, de transformation, ou d’entretien d’immeubles - Exercice 2019.

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp017
Votre opinion !

Détails

Détails

17 Règlement-taxe sur les prestations accomplies d'office ou à la demande de tiers lors de la pose et l'enlèvement, pour des raisons de sécurité, de barrières de protection ainsi que pour l'usage de ces dispositifs - Exercice 2019.

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp018
Votre opinion !

Détails

Détails

18 Règlement-taxe sur l’occupation d’une résidence pour laquelle l’occupant n’est pas inscrit dans les registres de la population - Exercice 2019.

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp019
Votre opinion !

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp020
Votre opinion !

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp021
Votre opinion !

Détails

Détails

21 Règlement-redevance relatif à la demande et la délivrance de documents, l'exécution de services, la constitution et la consultation de dossiers administratifs - Exercices 2019, 2020 et 2021.

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp022
Votre opinion !

Détails

Détails

22 Règlement-redevance relatif aux concessions au cimetière, aux transports funèbres, aux prestations du personnel du service des inhumations et exhumations, au séjour dans le dépôt mortuaire, à la location et à l'ouverture de caveaux. Exercices 2019, 2020 et 2021.

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp023
Votre opinion !

Receveuse communale

Jumelages

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp025
Votre opinion !

Détails

Détails

25 Construction d’un bureau de quartier à Kinbangu I dans le cadre de l’intervention 2017-2018 du projet de coopération internationale communale avec la Commune de Kalamu financé par la Direction Générale de la Coopération au Développement (DGD) dont le but est le renforcement institutionnel. Dépense estimée : 13.450,00 EUR.

Emploi

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp026
Votre opinion !

Détails

Détails

26 Octroi d'une subvention de fonctionnement en non-numéraire évaluée à un montant de 12.474,00 EUR pour la mise à disposition de locaux dans le bien communal, la Maison de l’Emploi, sis à 1050 Ixelles, rue du Collège, 30. Bénéficiaire : « Agence Locale pour l'Emploi» asbl. Convention. Approbation.

Instruction publique

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp027
Votre opinion !

Détails

Détails

27 Conventions d’occupation des gymnases des écoles n°7/8 (Bois de la Cambre – Marinette De Cloedt) et de l’Athénée Charles Janssens (ACJ) par l’asbl Centre sportif ixellois Albert Demuyter du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2028. Approbation de deux conventions d’occupation.

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp028
Votre opinion !

Détails

Détails

28 Projets à caractère pédagogique subventionnés par le «Dispositif d’accrochage scolaire» (DAS) de la Région de Bruxelles-Capitale – Redistribution de subsides à différents bénéficiaires.29 Octroi d'une subvention de fonctionnement en non numéraire évaluée à un montant total de 8.911,00 EUR pour l’occupation de différents locaux dans les écoles fondamentales et secondaires communales d’Ixelles, pour la période du 1er janvier au 30 juin 2019. Bénéficiaire: «Education et formation» asbl. Convention. Approbation.

Rénovation urbaine - Contrats de Quartier

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp029
Votre opinion !

Détails

Détails

30 Contrat de Quartier Durable Athénée. Actions économiques et sociétales. Projet 7.4 – Appel à projets « Racines de Matonge » : projet de documentation. Octroi d'une subvention de projet en numéraire pour un montant de 20.000,00 EUR et en non numéraire, pour un montant évalué à 18.000,00 EUR, sous la forme de la mise à disposition à titre précaire et gratuit du bien sis 95 rue du Trône à 1050 Ixelles, soit pour un montant total de 38.000,00 EUR au profit de l’asbl « Productions associées » pour l’exécution du projet « Vue sur Racines de Matonge ». Conventions. Approbation.

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp030
Votre opinion !

Détails

Détails

31 Contrat de Quartier Durable Athénée. Actions économiques et sociétales. Projet 7.4 – Appel à projets « Racines de Matonge » : projet culturel n°1. Octroi d'une subvention de projet en numéraire d'un montant de 10.000,00 EUR, au profit de l’asbl « Productions associées » pour l’exécution du projet « Code mémoire ». Convention. Approbation.

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp031
Votre opinion !

Détails

Détails

32 Contrat de Quartier Durable Maelbeek. Marché public de services n°2015-030. Auteur de projet en vue de la conception et de la réalisation d’un ensemble composé de logements, d’un jardin collectif y compris ses abords, d’une connexion vers la future toiture verte du Colruyt, et de l’extension de l’école des « Petits Moineaux » situé dans l’Impasse des Moineaux à 1050 Ixelles. Code CPV : 71000000. Procédure négociée avec publicité. Publicité européenne. Marché à prix global. Dépense supplémentaire en vue de couvrir la révision des prix sur les honoraires : 2.800,00 EUR TVAC. Approbation.

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp032
Votre opinion !

Détails

Détails

33 Contrat de Quartier Maelbeek. Marché public de travaux n°2018-007 (ancien 2017-159) relatif à la réalisation d’un ensemble composé de logements, d’un jardin collectif y compris ses abords, d’une connexion vers la future toiture verte du Colruyt sis Impasse des Moineaux, 110 rue Gray à 1050 Ixelles. Code CPV : 45000000. Procédure négociée sans publicité. Marché à prix mixte. Dépense prévisionnelle en vue de couvrir les imprévus de chantier : 140.000,00 EUR TVAC (taux : 12% et 21%). Approbation.

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp033
Votre opinion !

Détails

Détails

34 Contrat de Quartier Durable Maelbeek. Marché public de travaux n°2018-007. Réalisation d’un ensemble composé de logements, d’un jardin collectif y compris ses abords, et d’une connexion vers la toiture Colruyt, sis Impasse des Moineaux, 110 rue Gray à 1050 Ixelles. Code CPV : 45000000. Procédure négociée sans publicité. Marché à prix mixte. Modification des inscriptions des dépenses relatives aux tranches conditionnelles 1 et 2 prévues initialement sur le budget extraordinaire de 2018 pour les prévoir sur le budget extraordinaire de 2019. Dépense : 718.171,44 EUR TVAC (taux : 21%). Approbation.

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp034
Votre opinion !

Détails

Détails

35 Contrat de Quartier Maelbeek. Marché public de travaux conjoint entre la Commune d’Ixelles et la vzw Kinderdagverblijf Lutgardisschool Elsene n°2018-008, relatif à la construction d’un ensemble composé d’une crèche pour minimum 40 enfants avec son jardin en intérieur d’îlot, et d’un espace d’atelier, sis sur la parcelle reprenant le n°167 rue Gray et le n°67 rue Kerckx à 1050 Ixelles. Procédure négociée sans publicité. Marché à prix mixte. Dépense supplémentaire en vue de couvrir les imprévus de chantier : 140.000,00 EUR TVAC (taux : 21%). Approbation.

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp035
Votre opinion !

Détails

Détails

36 Marché public de travaux n°2017-271. Conception et exécution de l’aménagement d’un espace agricole sur la toiture du futur magasin Colruyt, sis 102 rue Gray à 1050 Ixelles. Code CPV : 45112713. Tranche ferme. Procédure négociée directe avec publicité. Marché à prix global. Avant- projet (plan et estimatif). Approbation.

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp036
Votre opinion !

Détails

Détails

37 Politique de la Ville, axe 2, par le développement des quartiers (2017-2020). Octroi d'une subvention de fonctionnement en non numéraire sous la forme d’une mise à disposition à titre précaire et gratuit des biens sis 200 rue Gray, 171-173 rue Gray et 8 rue des Deux-Ponts à 1050 Ixelles, au profit de l'asbl « Communa XL », et évaluée à un montant total de 17.040,00 EUR. Conventions. Approbation.

Urbanisme

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp037
Votre opinion !

Détails

Détails

38 Modification partielle du Règlement Régional d’Urbanisme (RRU) afin de transposer l’article 8 de la Directive européenne 2014/61 relative au déploiement des réseaux de communication à haut débit – Avis de la Commune d’Ixelles.

Espace Public

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp038
Votre opinion !

Détails

Détails

39 Réasphaltage de la rue Paul Lauters effectué par Vivaqua à la suite de ses travaux d’égouttage. Montant de la dépense: 74.916,00 EUR TVAC .Approbation.

Technique des Bâtiments

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp039
Votre opinion !

Détails

Détails

40 Maintien de la délibération du Conseil Communal du 21.06.2018 réf. #009/21.06.2018/A/0064# et ajout de la possibilité d’adapter le mode de financement du marché public de travaux n° 2018-135 relatif au remplacement du revêtement synthétique du terrain de football du stade communal « Albert Demuyter » sis 18, rue Volta a 1050 Ixelles en cas de non subsidiation des travaux par le PTIS. Approbation.

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp040
Votre opinion !

Détails

Détails

41 Raccordement et installation d’une armoire électrique sur la place Fernand Coq à Ixelles. Approbation de l’offre de Sibelga. Dépense : 17.621,70 HTVA (21.322,26 EUR TVAC, tva 21%). Approbation.

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp041
Votre opinion !

Détails

Détails

42 Marché public de travaux n° 2016-065. Travaux de maçonnerie et de parachèvement à exécuter dans les bâtiments de la Commune d’Ixelles pour une durée de 2 ans. Adjudication ouverte. Marché à bordereau de prix. Modification de l’inscription budgétaire. Approbation.

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp042
Votre opinion !

Détails

Détails

43 Marché public de travaux n° 2017-247 relatif aux travaux d’installations électriques à exécuter dans les bâtiments communaux pour une durée de 1 an. Adjudication ouverte. Publicité belge. Marché à bordereau de prix. Ajout de l’article budgétaire et modification de l’inscription budgétaire. Approbation.

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp043
Votre opinion !

Détails

Détails

44 Marché public de fournitures n° 2017-299. Fourniture de matériel de chauffage et de plomberie pour un an. Procédure négociée directe avec publicité. Publicité belge. Marché à bordereau de prix. Dépense supplémentaire pour couvrir les augmentations des quantités présumées des lots 1 et 2 : 25.000 EUR TVAC (21%) (10.000 EUR TVAC pour le lot 1 intitulé fourniture de matériel de chauffage et 15.000 EUR TVAC pour le lot 2 intitulé fourniture de matériel de plomberie). Approbation.

Propreté publique

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp044
Votre opinion !

Détails

Détails

45 Subvention de projet en numéraire d'un montant de 100.000 EUR octroyé le 21/6/2018 au profit de l’asbl PROPAGANZA. Avenant à la convention. Approbation.

Vie de quartier

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp045
Votre opinion !

Détails

Détails

46 Octroi d'une subvention de projet en numéraire d'un montant de 1.500,00 EUR relative à l'organisation du projet « Glam Up for Female Farmers » le samedi 30 mars 2019 au GC Elzenhof à Ixelles. Bénéficiaire : asbl The Food Bridge. Convention. Approbation.

Centrale d’achat

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp046
Votre opinion !

Détails

Détails

47 Marché public de fournitures n° 2017-182. Acquisition de matériel pédagogique et de psychomotricité pendant 1 an. Reconductible 1 fois pour 1 année supplémentaire. Procédure négociée directe avec publicité. Publicité belge. Marché à bordereau de prix. Reconduction des lots 1,5 et 6 jusqu’au 13 septembre 2019 conformément à l’article 37§2 de la Loi du 15 juin 2006. Dépense relative à l’attribution du marché: 71.000,00 EUR TVAC (21%). Approbation.

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp047
Votre opinion !

Détails

Détails

48 Marché public de fournitures n° 2017-182. Acquisition de matériel pédagogique et de psychomotricité pendant 1 an. Reconductible 1 fois pour 1 année supplémentaire. Procédure négociée directe avec publicité. Publicité belge. Marché à bordereau de prix. Reconduction du lot 2 jusqu’au 13 septembre 2019 conformément à l’article 37§2 de la Loi du 15 juin 2006. Dépense relative à l’attribution du marché: 15.000,00 EUR TVAC (21%). Approbation.

Informatique

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-20T20-00_brucmnixl_conseil-sp048
Votre opinion !

Détails

Détails

49 Acquisition de matériel informatique pour répondre aux besoins des utilisateurs dans les services de l’administration communale et les écoles. Achat de matériel sur base de la Convention de mandat n° CM1006 entre le CIRB et l’Administration communale d’Ixelles auprès de l’adjudicataire du CIRB dans le cadre du marché conjoint passé pour ce matériel. Dépense globale : 50.000,00 EUR TVAC. Approbation.

Source(s)

Discussion générale

Discussion

Entrer votre commentaire. La syntaxe wiki est autorisée:
J T T Z P
 
bru/cmnixl/meet/2018-12-20t20-00_gcmnbruixladm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification: 2018/12/20 11:16 par patrick