Conseil citoyen

Dire la vérité à qui on la doit

Outils pour utilisateurs

Outils du site


bru:cmnsch:meet:2018-12-18t18-30_gcmnbruschadm_seance_conscmn:start

Accueil > Bruxelles capitale > Schaerbeek > Réunions

Schaerbeek, conseil communal du mardi 18 décembre 2018

Les séances des conseils communaux sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des compétences communales.
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.
Les pirates veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.

Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be

Co-construction Pirate

CONSEIL COMMUNAL
Séance du mardi 18 décembre 2018 à 18h30
Hôtel communal - Place Colignon - 1030 Schaerbeek

ORDRE DU JOUR

Séance publique

SECRÉTAIRE COMMUNAL

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp001
Votre opinion !

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp002
Votre opinion !

Bureau des assemblées

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp003
Votre opinion !

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp004
Votre opinion !

Détails

Détails

4. Ordonnance du 14/12/2017 - Transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics bruxellois - Règlement général - Approbation

/ RECEVEUR COMMUNAL

Contrôle

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp006
Votre opinion !

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp007
Votre opinion !

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp008
Votre opinion !

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp012
Votre opinion !

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp013
Votre opinion !

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp014
Votre opinion !

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp015
Votre opinion !

Enrôlement

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp016
Votre opinion !

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp017
Votre opinion !

DÉVELOPPEMENT STRATÉGIQUE ET DURABLE

Subventions et partenariats

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp018
Votre opinion !

Détails

Détails

18. Centre Technique Rodenbach (CTR) - Aménagement de l'accueil et de plateaux de bureaux aux 3ème et 4ème étages - Sollicitation du subside dans le cadre du Programme Triennal d'Investissement (PTI) 2016-2018 - Approbation

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp019
Votre opinion !

Détails

Détails

19. Stade Crossing - Bâtiment d'intérêt collectif à l'emplacement de l'ancienne tribune nord - Travaux - Sollicitation du subside dans le cadre du Programme Triennal d'Investissement (PTI) 2016-2018 - Approbation

AFFAIRES GÉNÉRALES

Gestion immobilière

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp020
Votre opinion !

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp021
Votre opinion !

Détails

Détails

21. Convention de concession relative à la gestion du « centre sportif communal » du KINETIX, conclue entre la Commune de Schaerbeek et la S.A. VOP le 25 octobre 2006 – Prolongation pour une durée déterminée (limitée), du 10 février 2019 au 16 décembre 2019 - Approbation

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp022
Votre opinion !

Détails

Détails

22. Règlement général pour l'occupation des locaux et terrains communaux - Occupation de locaux et terrains communaux pour la gestion des espaces de proximité (PPU) - Modification - Approbation

RESSOURCES HUMAINES

Carrière

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp023
Votre opinion !

INFRASTRUCTURES

Marchés publics et support administratif

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp024
Votre opinion !

Détails

Détails

24. Délégation au collège des Bourgmestre et Echevins du pouvoir de choisir la procédure de passation des marchés publics et des contrats de concession et d'en fixer les conditions, pour les dépenses relevant du budget ordinaire et pour les marchés fondés sur un accord-cadre conclu - Article 234 § 4 et 234 § 5 de la nouvelle loi communale

Equipement

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp025
Votre opinion !

Détails

Détails

25. Acquisition de diverses fournitures et/ou divers services répondant aux besoins des services - Marchés publics de faible montant conclus par factures acceptées - Semaine 48 - Pour information

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp026
Votre opinion !

Détails

Détails

26. Acquisition de diverses fournitures et/ou divers services répondant aux besoins des services - Marchés publics de faible montant conclus par factures acceptées - Semaine 49 - pour information

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp027
Votre opinion !

Détails

Détails

27. Infrastructure - Equipement - Commande de 1 Gsm et 3 Smartphones auprès de Proximus Spearit SA, adjudicataire de la centrale de marché de GIAL - Pour information

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp028
Votre opinion !

Détails

Détails

28. Infrastructure - Bâtiments - Accord-cadre pour la fourniture de matériel de toiture sur une période d'un an reconductible trois fois - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour information

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp029
Votre opinion !

Détails

Détails

29. Infrastructures, SP&EV - Marché de fournitures pour l'achat de matériel horticole - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour information

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp030
Votre opinion !

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp031
Votre opinion !

Bâtiment

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp032
Votre opinion !

Détails

Détails

31. Seniorie Brems, rue Jean-Baptiste Brems 2 - Audit technique et étude de faisabilité de rénovation - Mission complémentaire - Majoration de la dépense - Approbation

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp033
Votre opinion !

Détails

Détails

32. Rue Dupont 58 - Rénovation de la toiture cintrée du Hall de sport - Désignation de l'adjudicataire - Augmentation de la dépense - Pour information

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp034
Votre opinion !

Détails

Détails

33. Rationalisation des implantations abritant des services communaux et optimalisation des espaces accessibles aux citoyens dans les quartiers - Majoration de la dépense - Approbation

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp035
Votre opinion !

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp036
Votre opinion !

Détails

Détails

35. Garage communal - Travaux conservatoires du pignon et de la toiture - Procédure de passation, conditions du marché de travaux - Pour information

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp037
Votre opinion !

Détails

Détails

36. Groupe Scolaire Josaphat/Ruche, rue de la Ruche n°30 - Restauration des vitraux du couloir d'entrée - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp038
Votre opinion !

Détails

Détails

37. Maison Autrique, chaussée de Haecht 266 - Restauration de deux dalles en marbre - Procédure de passation et conditions du marché - Pour information

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp039
Votre opinion !

Détails

Détails

38. Rue Masui 186 (JST), avenue du Diamant 23 (SP&EV) - Sécurisation des sites par remplacement / mise en conformité des portes sectionnelles - Procédure de passation, conditions du marché de travaux - Pour information

VIE CITOYENNE

Tourisme et folklore

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp040
Votre opinion !

Sports

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp041
Votre opinion !

Enfance et Jeunesse

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp042
Votre opinion !

ENSEIGNEMENT COMMUNAL FRANCOPHONE

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp043
Votre opinion !

Votes citoyens

Votes citoyens

2018-12-18T18-30_brucmnsch_conseil-sp044
Votre opinion !

Source(s)

Discussion générale

Discussion

Entrer votre commentaire. La syntaxe wiki est autorisée:
F A Q U P
 
bru/cmnsch/meet/2018-12-18t18-30_gcmnbruschadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification: 2018/12/19 18:48 par patrick