wbr:cmnorp:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp045:start
Accueil > None > Commune de Orp-Jauche > Réunions > Conseil communal du mardi 15 décembre 2020 à 20h00
7.2. Réaménagement du Centre de Jauche - Approbation de l'avenant n°1 à la Convention particulière du 18 septembre 2014 pour ...
Titre complet
* 7.2. Réaménagement du Centre de Jauche - Approbation de l'avenant n°1 à la Convention particulière du 18 septembre 2014 pour mise à disposition de la somme nécessaire à l'acquisition du terrain cadastré 2B 363 C2 2B363/02G.
Documents administratifs
wbr/cmnorp/meet/2020-12-15t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn/sp045/start.txt · Dernière modification : 2022/04/28 23:02 de 127.0.0.1 · Actuellement bloqué par : 18.191.239.129
Discussion