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- ville de Nivelles, conseil communal du lundi 20 décembre 2021
- e Nivelles, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.or... lle.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn_mee... CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:s... verbal de la séance du Conseil communal du 22/11 /2021]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-12-20T20-0
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- [[..:start|Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00]] ====== Document : Ordre du jour - Titres ====== * {{.:2021-12-20T20-00_gCmnWbrNivellesAdm_seance_consCmn_doc-odj-titles-cnt.md|Contenu (re)formaté}} * {{.:2021-12-20T20-00_gCmnWbrNivellesAdm_seance_consCmn_doc-odj-titles-idx.md|type non répertorié}} * {{.:2021-12-20T20-00_gCmnWbrNivellesAdm_seance_consCmn_doc
- 27. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire APE Fédération Wallonie-Bruxelles - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc027
- [[..:start|Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00]] ====== 27. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire APE Fédération Wallon... tion André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire APE Fédération Wallonie-Bruxelles - mi-temps - Convention RW EN-2020-2021 - Poste RW FOB 645b ===== Documents administrat
- 26. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc026
- [[..:start|Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00]] ====== 26. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire da... tion André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire da... ogique ciblé et renforcé pour la rentrée scolaire 2021-2022 - 9 périodes/semaine (COVIDFOND) ===== Doc
- 3. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un dispositif ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc003
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- 40. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion protestante à titre temporaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc040
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- 42. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc042
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- 45. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc045
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- 37. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc037
- [[..:start|Conseil communal du lundi 20 décembre 2021 à 20h00]] ====== 37. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... ion de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire
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- 48. section de la Maille botte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc048
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- 60. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc060
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- 62. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc062
- 63. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc063
- 64. sections de la Mailiebotte et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc064
- 67. Nomination à titre définitif d'un professeur chargé de I' accompagnement au piano, 2 périodes/semaine, à partir du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc067
- 36. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc036
- 39. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc039
- 13. Demande de subside extraordinaire en vue de l'extension de la maison de repos "NOS TAYONS" - Exercice 2021 - Article ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp011
- 17. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc017
- 2. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire -20 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc002
- 5. section de Borniva! Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc005
- 6. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc006
- 8. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc008
- 9. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire -11 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc009
- 10. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc010
- 33. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -20 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc033
- 12. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc012
- 13. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -21 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc013
- 15. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc015
- 16. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ¦ dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc016
- 11. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire - 6 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc011
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- 21. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc021
- 22. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc022
- 23. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc023
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- 28. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc028
- 31. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc031
- 34. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc034
- 8. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) - Décision du 25 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 22/12/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp007
- 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22/11 /2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp001
- 18. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc018
- 4. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 3 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc004
- 29. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une puéricultrice contractuelle - 18 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc029
- 25. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -7 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc025
- 24. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc024
- 14. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc014
- 14. Demande de subside - Maison de la Laïcité ASBL - Exercice 2021 - Montant 11.250 € ENVIRONNEMENT- ENERGIE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp012
- 6. Chalets du marché de Noël - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp024
- 18. Octroi de chèques-repas au personnel communal en 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp015
- 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation 16} Collecte sélective des textiles - approbation de la convention ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp013
- 17. Statut administratif du personnel communal - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp014
- 4. Accessibilité aux toilettes publiques - Gaétan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp022
- 1. Sous réserve de transmis @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp018
- 19. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp016
- 1. Sous réserve de transmis @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp017
- 1. Nouveau bâtiment de l'école du Sacré Coeur - Gaétan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp019
- 7. Subsides pour les associations du bien-être animal - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp025
- 2. Parking PMR - Gaétan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp020
- 3. Utilisation des horodateurs - Gaétan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp021
- 5. Toilettes publiques lors d'événements - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp023
- 46. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc046
- 12. Dotation communale 2022 à la Zone de Secours du Brabant wallon @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) 10) Dotation ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp009
- 6. Prise d'acte de la démission d'un membre effectif du Conseil de police EPIS Claude et proclamation de l'élection d'un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Plan Communal de Mobilité - Phases 1, 2 et 3 - approbation de l'étude AFFAIRES GÉNÉRALES @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp005
- 4. PST - Evaluation - Rappport sur l'état d'avancement des projets MOBILITÉ @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Budget 2022 de la Ville de Nivelles @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Communications diverses @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp002
- 66. Nomination à titre définitif d'un professeur de formation musicale, 18 périodes/semaine, au 01/01/2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc066
- 65. Nomination à titre définitif d'un professeur de formation musicale, 20 périodes/semaine, au 01/01/2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc065
- 20. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc020
- 19. section André Hecq Ratification désignation au 01/01/2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc019
- 7. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2020 d'un maître de langues à titre temporaire - 7 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc007