Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

Outils du site

Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Lasne » Réunions » 2018-12-03t19 » Lasne, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 » C. Le cas échéant, prise d'acte des désistements en vertu de l'article L1122-4 du Code de la Démocratie locale et de la ...
wbr:cmnlasne:meet:2018-12-03t19:30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp004:start

Accueil > Province du Brabant wallon > Lasne > Réunions > Conseil communal du lundi 03 décembre 2018 à 19h30

C. Le cas échéant, prise d'acte des désistements en vertu de l'article L1122-4 du Code de la Démocratie locale et de la ...

Documents administratifs

Détails

C. Le cas échéant, prise d'acte des désistements en vertu de l'article L1122-4 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation.

Short URL

Discussion

Entrer votre commentaire. La syntaxe wiki est autorisée:
S F H O J
 
wbr/cmnlasne/meet/2018-12-03t19/30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn/sp004/start.txt · Dernière modification : 2022/04/28 23:12 de 127.0.0.1