Résultats plein texte:

None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022

10 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

[[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se dé... e vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances pub

4. Juridique - Projet MIND CHANGERS - Sensibilisation des jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp004

6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

son Collège communal en la personne de Monsieur Benoît Jacob, Echevin de la Jeunesse et Monsieur Gré... ément aux statuts publiés aux annexes du Moniteur belge le 25 juillet 2012 modifiés pour la dernière f... ément aux statuts publiés aux annexes du Moniteur belge le 21février 2008, modifiés pour la dernière f... ciés, tout en se questionnant par rapport à leurs besoins réels. - Des étudiants en informatique et él

6. Juridique - Enseignement - Ecole des devoirs - Place de l'Hocaille 1 - Convention de collaboration et de prise en location - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp006

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

ement de 210 points lumineux pour la commune de Rebecq Pour rappel, le conseil communal, en date du 1... e entre l'Intercommunale ORES et la commune de REBECQ concernant le plan de remplacement / suppressio... uppression des points lumineaux de la Place de Wisbecq de la référence 42100580 à 421005588 et de la D... eur, conformément aux statuts publiés au Moniteur belge pour la dernière fois en date du 23/06/2021.

3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue Louvain-la-Neuve - Modifications - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp003

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

ntre le n°3 et le n°13 inclus) * avenue J.-L.Hennebel * rue du Marathon * voie Cardijn * chemin de la ... des Pommiers * avenue Georges Lemaître * rue Zénobe Gramme * place du Poirier * rue du Poirier * rue ... aurice Maeterlinck * chemin de Moulinsart * rue Albert Mockel * chemin de Montauban * parvis de la Can... * rue Jean Froissart * rue Joseph Hanse * rue Sigebert de Gembloux * place du Plat Pays * avenue des M

15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation du gestionnaire du réseau de distribution d'électricité sur le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp015

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

1 publié par le Ministre de l'Energie au Moniteur belge en date du 16 février 2021, Considérant que l... a banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE0543.696.579. * REW (Réseau d'Energies de Wavre), ... a banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE0644.638.937. Considérant le rapport d'analyse ét... a banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE0543.696.579, en tant que gestionnaire du réseau d

9. Juridique - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Convention de collaboration - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp009

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

ément aux statuts publiés aux annexes du Moniteur belge le 20/08/2008, modifiés pour la dernière fois ... vention et, le cas échéant, à adapter ceux-ci aux besoins constatés. ==== Article 5 : Durée et fin de... Litiges ==== La Convention est soumise au droit belge. Toute contestation pouvant naître de l'exécut

16. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation comme gestionnaire du réseau de distribution de gaz sur le territoire ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp016

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

1 publié par le Ministre de l'Energie au Moniteur belge en date du 16 février 2021, Considérant que l... a banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE0543.696.579. Considérant le rapport d'analyse ét... a banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE 0644.638.937 en tant que gestionnaire du réseau d

5. Rue du Puits - Elargissement partiel de la voirie communale avec constitution d'emprises à céder à la Ville - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp005

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

at octroyé à ORES pour la gestion des réseaux à Rebecq arrivera à échéance en électricité au 26/02/202... atif à ce renouvellement a été publié au Moniteur belge le 16 février dernier et la procédure doit abo

7. Plan d’investissement Wallonie cyclable 2020-2021 - PIWACY - Subvention octroyée aux Communes pilotes sélectionnées dans le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp007

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

en Brabant wallon : ◦ Centre de tri à Mont St Guibert, rue de la Petite Sibérie à 1435 Mont-St-Guibert. ◦ Dalle de compostage de Virginal, rue de Tubize

8. Juridique - EQUIPES MOBILES CONSTELLATION - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Contrat de collaboration - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp008

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

t les citoyens. Coût d'environ 3.300 €/an pour Rebecq sur le budget prévention déchets. Il est proposé au conseil que la Commune de Rebecq charge l'intercommunale in BW de mettre en œuvr

19. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp019

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

par le Directeur financier - Rue du Val Saint Lambert 10 - Mise à disposition - Remise sous pression ... ense par le Directeur financier - Ijsfabriek Strombeek SA - Article 60 Divers 13. Note du Direct

1. CPAS - Démission d’un conseiller de l’Action sociale - Acceptation de la démission - Pour prise d'acte @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

avenue Gouverneur Bovesse n°100 à 5100 Namur (Jambes). /* ==== Impact financier ==== */ /* ==== Ann

2. CPAS - Désignation d’un membre du Conseil de l'Action sociale - Vérification des pouvoirs du suppléant @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp002

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

avenue Gouverneur Bovesse n°100 à 5100 Namur (Jambes) /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact finan

11. Informatique - Remplacement matériel défectueux - Achat en l’absence de crédit budgétaire approuvé - Pour prise d'acte et accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp011

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

t été effectué (290.000€). C'est donc le cas à Rebecq (157.200€+104.800€= 262.000€ alors que le rôle

14. Espace du Coeur de Ville - Etanchéité de l'esplanade - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

assage aux usagers venant de la rue du Stincup Lobbecq et se dirigeant vers Heikruis. ---- /* ==== D