Résultats plein texte:
- Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp020
- ion ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation... aire et d'un montant inférieur à 3.000€ HTVA. Le code permet également la délégation au directeur génér... donnée aux "brigadiers"). **Le Conseil,** Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation... é communale, en exécution de l'article L1315-1 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation
- Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp001
- ans préjudice de l'article L1122-29, alinéa 2, du Code de la démocratie locale et de la décentralisation
- Fabrique d'Eglise St-Fiacre de Wisbecq - Compte 2021 - Prorogation du délai de tutelle @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp002
- orel des cultes ; Vu les articles L3162-1 à 3 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation
- Marché de travaux - verdurisation du cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp011
- avant la Toussaint 2022. **Le Conseil,** Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation
- Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp012
- aire 20220010 (50.000 €). **Le Conseil,** Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation
- Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp013
- ire 20220007 (250.000 €). **Le Conseil,** Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation
- Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp016
- en vue d'une nomination. **Le Conseil,** Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation
- Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp017
- en vue d'une nomination. **Le Conseil,** Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation
- Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant d'un ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp018
- en vue d'une nomination. **Le Conseil,** Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation
- Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp019
- bâtiment ou de la voirie. **Le Conseil,** Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation
- Acquisition pour cause d'utilité publique - Terrains agricoles sis Rue de Bierghes - extension du cimetière de Wisbecq @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp022
- timation et acquisition). **Le Conseil,** Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation
- Rue Sablonnière - Division d'un bien sans permis d'urbanisation - Rétrocession des trottoirs - Approbation du projet d'acte @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp023
- 'Etude du Notaire Lambert **Le Conseil,** Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation