Résultats plein texte:

Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de ... @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation... ien le ménage de se conformer aux dispositions du Code de Développement territorial (CoDT), et d'introdu

Personnel communal - Statut pécuniaire - Augmentation d'1% des échelles de traitements @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

par le Décret modifiant certaines dispositions du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation

RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2021 - Garantie communale. @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

enonce également au bénéfice de l'article 2037 du Code Civil Belge, selon lequel la caution est déchargé

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Régul septembre et 4e ... @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

délibération ==== Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturation mensuelle : Janvier 2021. @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

délibération ==== Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2020 - 2021 - Facturations mensuelle et trimestrielle : Plan de relance COVID19. @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

délibération ==== Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation

Marché public - Rénovation du préau de l'Ecole Cheval Bayard - Square Larcier : Mode de passation et cahier spécial des charges. @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation

Marché public - PIC 2019-2021 n°2 : Réaménagement/Création d'un cheminement piéton à la rue de la Falize - Mode de passation et ... @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation

Marché public - PIC 2019-2021 n°9 : Création d'un cheminement pour usagers faibles rue des Frères Verkleeren - Mode de ... @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation

Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier spécial ... @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation