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SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Alison Amen comme deuxième suppléante en ordre utile

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e Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation... sionnaire ; Considérant que l'article L1122-4 du Code susvisé prévoit en effet que tout candidat élu pe