Résultats plein texte:

2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> PARIS DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Ser... s L. 122-1 à L. 122-11 et R. 121-1 à R. 122-12 du code du sport représentée par son président, Monsieur ... 3 </code> /* Text end */