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2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.

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nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> V I L L E DE PARIS C... icles L.122-1 à L.122-11 et R.121-1 à R.122-12 du code du sport. La S.A.S.P. Stade Français Paris a pou... icles L. 121-1 à L.121-9 et R.121-1 à R.122-12 du code du sport. L'association a pour objet central l'e... énumérés dans les articles L.122-14 à L.122-19 du code du sport. Aux termes de cette convention, la S.A