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2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp051:anx002
10 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES ... , le délai de réponse étant fixé à un mois par le code des juridictions financières. ... uis 2010 qui ont refondu largement les parties du code de l’environnement et du code de la consommation, relatives à cette politique3. Cette évolution législa
2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants.
7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> & ... ssieurs, En application de l'article L. 243-6 du Code des juridictions financières, je vous prie de bie... cernant les exercices 2015 et suivants. 1 </code> /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financ... end of evaluations */ ++++ Carte d'arguments | <code yaml> ArgMap: @context: schema: http://sche
2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp051:anx001
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> Secrétari... ssieurs, En application de l’article L. 243-6 du Code des juridictions financières, je vous prie de bie... s déchets par la Ville de Paris concernant les exercices 2015 et suivants. 1 </code> /* Text end */

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