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- 02. Administration générale - Installation d'un Conseiller - Prestation de serment. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp003
- , en s0éance p0ublique, Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation... signaux à validité zonale définie à l'art.65.5 du Code de la Route portant reproduction du signal E9a, d... signaux à validité zonale définie à l'art.65.5 du Code de la Route portant reproduction du signal E9a ai
- 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 21 décembre 2021) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp001
- ans préjudice de l'article L1122-29, alinéa 2, du Code de la démocratie locale et de la décentralisation... , en s0éance p0ublique, Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation
- 12. Environnement - Demande de subside du Contrat de Rivière Dyle-Gette pour un projet d'installation de paniers végétalisés ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp012
- ublique, Vu les articles L1122-30 et L1123-23 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation
- 18. Travaux publics (TP2022/031'} Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection d'un tronçon de la ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp018
- Le Conseil communal, en s0éance p0ublique, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation
- 17. Travaux publics - (TP2021/083) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Remplacement des châssis de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp017
- , en s0éance p0ublique, Vu l'article L1123-23 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation
- 16. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp016
- Le Conseil communal, en s0éance p0ublique, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation
- 15. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp015
- Le Conseil communal, en s0éance p0ublique, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation
- 14. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp014
- Le Conseil communal, en s0éance p0ublique, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation
- 13. Finances publiques - Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp013
- Le Conseil communal, en s0éance p0ublique, Vu le Code de la démocratie et de la décentralisation, spéci
- 11. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - octroi de primes communales pour la mise en place de dispositifs ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp011
- Le Conseil communal, en s0éance p0ublique, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation
- 01. Administration générale - Démission d'une Conseillère communale - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp002
- , en s0éance p0ublique, Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation
- 10. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - Octroi de primes communales pour l'aménagement ou l'entretien de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp010
- , en s0éance p0ublique, Vu l'article L1123-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation
- 09. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp009
- , en s0éance p0ublique, Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation
- 08. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp008
- , en s0éance p0ublique, Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation
- 06. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2022 - Approbation. 07- Cultes - Fabrique d'Eglise Saints ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp007
- Le Conseil communal, en s0éance p0ublique, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation
- 05. Administration générale - Sanctions administratives communales - Convention type fixant les modalités de recours aux ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp006