Résultats plein texte:
- 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e).
- nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> Association ACCUEIL ... respect des règles d’indépendance prévues par le code de commerce et par le code de déontologie de la profession de commissaire aux comptes, sur la période ... dispositions des articles L.823-9 et R.823-7 du code de commerce relatives à la justification de nos a