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2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

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nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> PARIS... l, Conventions visées à l'article L 227-10 du Code de commerce, Renouvellement du mandat de Prés... ormément aux dispositions de l'article 243 bis du Code général des impôts, l'assemblée générale prend ac... aucune convention visées à l'article L. 227-10 du Code de commerce n'a été conclue au cours de l'exercic