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2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

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nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> ( « ... de l'article R. 612-6 du code de commerce, d'apprécier l'intérêt qui s'attachai... ication des dispositions de l'article L. 612-5 du code de commerce. ... - C O D E A P E 692Q Z - N ° T V A F R 27 343 525 796 </code> /* Text end */