Résultats plein texte:

2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022.

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> PARIS BASKE... dispositions de l'article L. 225-42 alinéa 3 du Code de commerce. • CONVOCATION DE L'ASSEMBLEE GEN... dispositions de l'article L. 225-38 du Code de Commerce ; • Approbation des comptes ... 3 </code> /* Text end */