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- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp136:anx015
- nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> Préfecture de police REGLEMENT DE LA CONSULT... Lieu d’exécution des prestations : Ile-de-France Codes CPV : 34640000-5 E Eléments automobiles F ... pour poids-lourd, camionnettes et automobiles F. Code nomenclature de la préfecture de police : 18.001 ... ns de fournitures au sens de l’article L1111-3 du code de la commande publique. 2.2 Allotissement Ce
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- nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> ... 2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et suivant du code de la commande publique ... onnés aux articles L 8221-3 à L 8221-5 du Code du travail ......................................... ns de fournitures au sens de l’article L1111-3 du code de la commande publique ; seules les opérations d
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- nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> ... Version code de la commande publique C - Identification du c... de l’artisanat (Art. R. 2151-13 et R. 2351-12 du code de la commande publique) ? Oui ... articles L. 2113-12, L. 2113-13 ou L. 2113-15 du code de la commande publique coche la case corresponda
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- nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> ... Version code de la commande publique C1 - Cas général Nom... de l’artisanat (Art. R. 2151-13 et R. 2351-12 du code de la commande publique) ? Oui ... articles L. 2113-12, L. 2113-13 ou L. 2113-15 du code de la commande publique coche la case corresponda
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- nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> ... Version code de la commande publique C1 - Cas général Nom... de l’artisanat (Art. R. 2151-13 et R. 2351-12 du code de la commande publique) ? Oui ... articles L. 2113-12, L. 2113-13 ou L. 2113-15 du code de la commande publique coche la case corresponda
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- nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> ... Version code de la commande publique C1 - Cas général Nom... de l’artisanat (Art. R. 2151-13 et R. 2351-12 du code de la commande publique) ? Oui ... articles L. 2113-12, L. 2113-13 ou L. 2113-15 du code de la commande publique coche la case corresponda
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- nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> ... s renseignements prévus à l’article R. 2191-59 du code de la commande publique, auquel renvoie l’article R. 2391-28 du même code (nantissements ou cessions de créances) : Monsie... de l’artisanat (Art. R. 2151-13 et R. 2351-12 du code de la commande publique) ? Oui N
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ...
- ration ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> 2022 PP 3 7 F o u r n i t u r e de p i è c e s d... Le conseil de Paris, Vu le code de la c o m m a n d e p u b l i q u e ; Vu le pr... é m e n t à l ' a r t i c l e R . 2 1 2 4 - 3 du code de la c o m m a n d e p u b l i q u e , dans le c... é m e n t à l ' a r t i c l e R . 2 1 2 2 - 2 du code de la c o m m a n d e p u b l i q u e , dans le c
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp136:anx002
- nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> ... 2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et suivant du code de la commande publique ... en particulier : - Article R311-1 et R313-27 du code de la route - Arrêté du 30 octobre 1987 modifié p... en particulier : - Article R311-1 et R313-27 du code de la route - Arrêté du 30 octobre 1987 modifié p
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp136:anx004
- nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> ... matériels SIDES équipant les engins de la BSPP. Codes CPV : 34640000-5 Eléments automobiles " ... our poids-lourds, camionnettes et automobiles ". Code nomenclature de la préfecture de police : 18.001 ... ant (article R. 2142- 23 ou article R. 2342-12 du code de la commande publique) : [Indiquer le nom comme
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp136:anx006
- nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> ... ILT et les prestations de maintenance associées. Codes CPV : 34640000-5 Eléments automobiles " ... our poids-lourds, camionnettes et automobiles ". Code nomenclature de la préfecture de police : 18.001 ... ant (article R. 2142- 23 ou article R. 2342-12 du code de la commande publique) : [Indiquer le nom comme
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- nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> ... EX équipant les engins de la BSPP et de la DILT. Codes CPV : 34640000-5 Eléments automobiles " ... our poids-lourds, camionnettes et automobiles ". Code nomenclature de la Préfecture de police : 18.001 ... ant (article R. 2142- 23 ou article R. 2342-12 du code de la commande publique) : [Indiquer le nom comme
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- nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> ... DT PULVERISATION équipant les engins de la BSPP. Codes CPV : 34640000-5 Eléments automobiles " ... our poids-lourds, camionnettes et automobiles ". Code nomenclature de la Préfecture de police : 18.001 ... ant (article R. 2142- 23 ou article R. 2342-12 du code de la commande publique) : [Indiquer le nom comme
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- nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> ... 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (*) ; b) d... 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique. Afin d... 2141-10 ou aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 du code de la commande publique, il informe sans délai l'
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- nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> ... police EM-2/2 </code> /* Text end */