Résultats plein texte:
- 2. COVID-19 - réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp002
- des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... ====== ==== Ti... des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation
- Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 17 novembre 2020
- des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ...]] * ++ Vote
- 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001
- ans préjudice de l'article L1122-29, alinéa 2, du Code de la démocratie locale et de la décentralisation
- 3. Rapport annuel sur les synergies entre la commune et le Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp003
- umé ==== */ ==== Note explicative ==== ---- Le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation
- 13. Commission des finances - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp013
- ve ==== ---- Pour rappel: l'article L1122-34 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation