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2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Yes We Camp" - Académie du Climat.

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nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> 2022 DASCO 13 Avenant à la convention d’occupati... Le Conseil de Paris, Vu le Code général des collectivités territoriales, notammen... s et le décret n°2001-495 du 6 juin 2001 ; Vu le code général de la propriété des personnes publiques e... n administrative qui concernerait l'aménagement des locaux mis à disposition. </code> /* Text end */