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2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e).

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nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> CAPUCINE ET PAPILLONS Rapport du C... s n’avons pas fourni de services interdits par le code de déontologie de la profession de commissaire au... s dispositions des articles L.823-9 et R.823-7 du code de commerce relatives à la justification de nos a... ux-ci. Comme précisé par l’article L.823-10-1 du code de commerce, notre mission de certification des c