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2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.

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nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> PPrCC No 2018 -54... l'équipement relevant de I'article L.2324 - I du code de la santé publique : < Multi-accueil > o... Le Conseil de Pariso Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamm... 2 </code> /* Text end */