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- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).
- nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> ... onsidérant en application de l'article L.100-1 du code du sport que l'égal accès des hommes et des ... duquel la Conformément à l'article L. 2313-1-1 du code général des collectivités territoriales, si l'ass... Conformément aux articles L. 612-4 et D. 612-5 du code de commerce, si l'association a perçu dans