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2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022.

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nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et tran... Le Conseil de Paris, Vu le code général des collectivités territoriales et notamm... icles L.122-1 à L.122-11 et R.121-1 à R.122-12 du code du sport. La S.A.S Paris 92 a pour objet la gest... ticles L.121-1 à L.121-9 et R.121-1 à R.122-12 du code du sport. L'association a pour objet central l'e