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2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022.

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nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et tran... Le Conseil de Paris, Vu le code général des collectivités territoriales et notamm... atives). Conformément à l'article L. 2313-1-1 du code général des collectivités territoriales, si l'ass... Conformément aux articles L. 612-4 et D. 612-5 du code de commerce, si l'association a perçu dans l'anné