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2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022.

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nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> STADE F... es par les articles L225- 38 à 225-43 du code du commerce • Approbation des comptes soc... ations visées aux articles L225-38 et suivants du code du commerce, approuve ce rapport dans toutes ses ... cation des dispositions de l'article L.225-132 du Code de commerce, les titulaires des 3 169 900 actions