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2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.

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nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> V f L L E DE D I R E C T I O N D E L A J E... cles L. 122-1 à L. 122-11 etR.121-1 à R.122-12 du code du sport. La S.A. Stade Français Paris Saint-Clo... ticles L.121-1 à L.121-9 et R.121-1 à R.122-12 du code du sport. L'association a pour objet central l'e... énumérés dans les articles L.122-14 à L.122-19 du code du sport. ALÎX termes de cette convention, la S