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2022 PP 35 : Convention de groupement de commandes avec les services "État" de la Préfecture de police concernant la maintenance des systèmes d'exploitation de contrôle d'accès, d'alarmes intrusions, d'alarmes techniques, d'hypervision et de vidéosurveillance des bâtiments. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp134:anx001
8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIVE... l’arrêté des consuls du 12 messidor an VIII et du code général des collectivités territoriales (CGCT), n... ndes en vertu des articles L.2113-6 à L.2113-8 du Code de la commande publique. ARTICLE 1 - OB... n application des articles L.2113-6 à L.2113-8 du code de la commande publique, le coordonnateur est cha
2022 PP 35 : Convention de groupement de commandes avec les services "État" de la Préfecture de police concernant la ...
7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ration ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> 2022 PP 35 C o n v e n t i o n de groupement de ... Le Conseil de Paris, Vu le code de la commande publique ; Vu le projet de délibé... - D 1/1 - </code> /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impact financ... end of evaluations */ ++++ Carte d'arguments | <code yaml> ArgMap: @context: schema: http://sche
2022 PP 35 : Convention de groupement de commandes avec les services "État" de la Préfecture de police concernant la maintenance des systèmes d'exploitation de contrôle d'accès, d'alarmes intrusions, d'alarmes techniques, d'hypervision et de vidéosurveillance des bâtiments. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp134:anx003
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> 20 2 2 PP 35 Conven tion de group e m e n t de c... Le Con s e i l de Pari s , Vu le code de la com m a n d e publiqu e ; Vu le projet de ... e m e n t . - D 1/1 - </code> /* Text end */
2022 PP 35 : Convention de groupement de commandes avec les services "État" de la Préfecture de police concernant la maintenance des systèmes d'exploitation de contrôle d'accès, d'alarmes intrusions, d'alarmes techniques, d'hypervision et de vidéosurveillance des bâtiments. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp134:anx002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> m; PRÉFECTURE ... EM-2/2 </code> /* Text end */

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