Résultats plein texte:

2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

15 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> ... s renseignements prévus à l’article R. 2191-59 du code de la commande publique, auquel renvoie l’article R. 2391-28 du même code (nantissements ou cessions de créances) : Monsie... de l’artisanat (Art. R. 2151-13 et R. 2351-12 du code de la commande publique) ? Oui