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2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.

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nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> ... 2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et suivant du code de la commande publique  ... onnés aux articles L 8221-3 à L 8221-5 du Code du travail ......................................... ns de fournitures au sens de l’article L1111-3 du code de la commande publique ; seules les opérations d