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- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
- nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> ... 2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et suivant du code de la commande publique ... en particulier : - Article R311-1 et R313-27 du code de la route - Arrêté du 30 octobre 1987 modifié p... en particulier : - Article R311-1 et R313-27 du code de la route - Arrêté du 30 octobre 1987 modifié p