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2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.

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nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> ... Version code de la commande publique  C1 - Cas général  Nom... de l’artisanat (Art. R. 2151-13 et R. 2351-12 du code de la commande publique) ? Oui ... articles L. 2113-12, L. 2113-13 ou L. 2113-15 du code de la commande publique coche la case corresponda