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- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau.
- nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> Préfecture de police REGLEMENT DE LA CONSULT... pour poids-lourd, camionnettes et automobiles F. Code nomenclature de la préfecture de police : 18.001 ... ns de fournitures au sens de l’article L1111-3 du code de la commande publique. 2.2 Allotissement Ce... itions fixées aux articles R2162-13 et suivant du code de la commande publique. Chacun des lots est con