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- 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.
- nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> 9 D E C E M B R E 2021 P r ... SIKA, rapporteur. Le Conseil de Paris Vu le code général des collectivités territoriales et notamm... 3 Vu le code général de la propriété des personnes publiques, ... formées des dispositions de l'article. L 442-1 du Code de l'urbanisme, aux termes desquelles : « Constit