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2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la réserve figurant dans le rapport d'enquêtes publique et parcellaire - Avis favorable.

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nts end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> 2022 DU 54 Procédure de Déclaration d’Utilité Pu... Le Conseil de Paris, Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu le code de l’Urbanisme ; Vu le code de l’expropriation ; Vu la délibération 2021 DU 68 du Conseil de Paris de