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None, conseil communal du lundi 14 juin 2021: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; * [[.:sp001:start|1. Comptes annuels et rapport (Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation... port de rémunérations visé à l'article L6421-1 du Code de la Démocratie Locale et de la ...]] * ++ V
4. Administration communale - Rapport de rémunérations visé à l'article L6421-1 du Code de la Démocratie Locale et de la ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; port de rémunérations visé à l'article L6421-1 du Code de la Démocratie Locale et de la ... ====== ====... port de rémunérations visé à l'article L6421-1 du Code de la Démocratie Locale et de la décentralisation
1. Comptes annuels et rapport (Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation) -Exercice 2020 - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp001: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; à 19h30]] ====== 1. Comptes annuels et rapport (Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation