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1. Etat des travaux de la cure de Baulers - Gaëtan THIBAUT

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l, -------------------- Vu l'article L1122-30 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation ; Vu les articles L3331-1 à L3331-8 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation... 'article L1122-37, § 1er, alinéa 1er, 1° et 2° du Code de la démocratie locale et de la décentralisation... u 11/10/2021 conformément à l'article L1124-40 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation