Recherche

Voici les résultats de votre recherche. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchiez, vous pouvez créer ou éditer la page :wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:code, nommée selon les termes de votre recherche.

Pages trouvées :

Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 05 novembre 2020: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; |3. Commissions communales - Article Ll 122-34 du Code de la Démocratie et de la Décentralisation - Comp... el 2020 en application de l'article LI 122- 23 du Code de la Démocratie ...]] * ++ Votes citoyens |
3. Commissions communales - Article Ll 122-34 du Code de la Démocratie et de la Décentralisation - Composition - Modification - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp003: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; 3. Commissions communales - Article Ll 122-34 du Code de la Démocratie et de la Décentralisation - Comp... 3. Commissions communales - Article Ll 122-34 du Code de la Démocratie et de la Décentralisation - Comp
15. Budget communal - Exercice 2021 - Rapport annuel 2020 en application de l'article LI 122- 23 du Code de la Démocratie ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp015: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; el 2020 en application de l'article LI 122- 23 du Code de la Démocratie ... ====== ==== Titre complet =... el 2020 en application de l'article LI 122- 23 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation