Résultats plein texte:

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ans préjudice de l'article L1122-29, alinéa 2, du Code de la démocratie locale et de la décentralisation

5. Rapport de rémunérations 2021 - Adoption. @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

0 juin. Il s'agit d'une obligation imposée par le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisatio

13. Zone d'aménagement Communal Concerté (ZACC) du Chenois - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local (SOL) - Demande de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

umé ==== */ ==== Note explicative ==== ---- Le Code du développement Territorial (CoDT) indique qu'au

20. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 décembre 2021 - communication du procès-verbal @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp020

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ation est faite en vertu de l'article L1124-42 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisatio