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in BW - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp018

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dérant que la Ville est associée d'in BW ; Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation... al ; Vu les articles L1523-11 à L1523-14 du même code relatifs aux Assemblées générales des intercommun... nale ; Vu les articles L6511-1 à L6511-3 du même code relatifs aux modalités de réunion des instances d... pouvoirs locaux ; Vu l'article L1523-23 du même code stipulant que l*'ordre du jour de la séance du Co

Budget communal de l'exercice 2022. @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp007

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==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation... é communale, en exécution de l'article L1315-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation... e publication prescrites par l'article L1313-1 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation... nt, en application de l'article L1122-23, § 2, du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation

Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp004

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n ==== Vu le Décret du 29 mars 2018 modifiant le Code de la démocratie locale et de la décentralisation... tamment son article 73 ;\ Vu l'article L6431-1 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation

Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp017

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==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le Code de la Démocratie Locale et de Décentralisation (C... al ; Vu les articles L1523-11 à L1523-14 du même Code relatifs aux Assemblées générales des intercommun

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation mensuelle : Décembre. @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp008

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délibération ==== Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation trimestrielle : 4e trimestre. @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp009

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délibération ==== Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation

Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2021 - 2022 - Facturation annuelle - Tennis Out. @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp010

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délibération ==== Considérant l'article L3331 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation

Subsides en capital (d'investissements) pour la Régie des Infrastructures (RDI) - octroi et libération. @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp011

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==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation

Mission d'Assistance à la Maîtrise d'ouvrage relative à la construction d'une piscine destinée notamment à l'apprentissage de ... @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp013

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==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation

IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp016

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ille à l'Intercommunale IGRETEC ; Considérant le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation

Ordonnance de police relative à l'installation de barrages à la rue d'Oisquercq en vue de prévenir les inondations @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp019

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les 119, alinéa 1er et 135, paragraphe 2 ; Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation

Prestations cartographiques - Contrat particulier CA-21.004 : Fourniture de plans vectorisés des emplacements des cimetières et ... @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp021

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jet de délibération ==== Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation