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- ANIMATION : Contrat-programme 2021-2023 la Maison du Tourisme du Brabant wallon et mise en conformité de ses statuts @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005
- n Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation ; Vu le Code wallon du Tourisme, en particulier ses articles 3... e la mise en conformité de ses statuts au nouveau Code des sociétés et des associations ; Vu la délibér... e la mise en conformité de ses statuts au nouveau Code des sociétés et des associations ; Vu le courrie
- ENSEIGNEMENT : Convention relative à l’éducation et la formation des élèves de 3 classes primaires à la pratique du vélo durant ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp007
- n Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation... n routière et de l'usage de la voie publique, dit Code de la route ; Vu la décision du 26 octobre 2017 ... onformément à l'article L1124-40, § 1^er^, 4°, du Code de la démocratie locale et de la décentralisation... 4 étapes : - un apprentissage théorique du Code de la route et de la sécurité routière ; -
- SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IMIO le 7 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp012
- . Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation... juillet 2021 modifiant certaines dispositions du Code de la démocratie locale et de la décentralisation... rtant exécution des articles L6511-1 à L6511-3 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation
- CULTES : Modification budgétaire n° 1 de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert sur l’exercice 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp017
- n Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation... onformément à l'article L1124-40, § 1^er^, 4°, du Code de la démocratie locale et de la décentralisation... - § 1^er^. En application de l'article L3162-3 du Code susvisé, un recours contre la présente délibérati
- SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale InBW le 22 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp016
- n Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation... juillet 2021 modifiant certaines dispositions du Code de la démocratie locale et de la décentralisation... rtant exécution des articles L6511-1 à L6511-3 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation
- SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ORES Assets le 16 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp015
- . Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation... juillet 2021 modifiant certaines dispositions du Code de la démocratie locale et de la décentralisation... rtant exécution des articles L6511-1 à L6511-3 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation
- SECRETARIAT : Point porté à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IPFBW le 14 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp014
- n Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation... juillet 2021 modifiant certaines dispositions du Code de la démocratie locale et de la décentralisation... rtant exécution des articles L6511-1 à L6511-3 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation
- SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ISBW le 13 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp013
- n Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation... juillet 2021 modifiant certaines dispositions du Code de la démocratie locale et de la décentralisation... rtant exécution des articles L6511-1 à L6511-3 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation
- FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp002
- n Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation... onformément à l'article L1124-40, § 1^er^, 3°, du Code de la démocratie locale et de la décentralisation
- SECRETARIAT : Désignation d’un membre effectif au Conseil consultatif de l’Agriculture @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp010
- n Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation... dérant que l'article L1122-35, alinéas 3 et 5, du Code de la démocratie locale et de la décentralisation
- SECRETARIAT : Cooptation de trois membres effectifs au Conseil consultatif des Aînés @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp011
- e Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation... dérant que l'article L1122-35, alinéas 3 et 5, du Code de la démocratie locale et de la décentralisation
- ENVIRONNEMENT : Marché public de travaux relatif au placement de fascines dans le cadre de la lutte contre les inondations et ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp003
- . Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation... onformément à l'article L1124-40, § 1^er^, 3°, du Code de la démocratie locale et de la décentralisation
- EXTRASCOLAIRE : Convention relative à l’organisation d’activités de jeu d’échecs durant les temps de midi de l’année 2021-2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp009
- n Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation... Gouvernement de la Communauté française fixant le Code de qualité et de l'accueil ; Vu la délibération
- EXTRASCOLAIRE : Convention de collaboration relative à l’organisation d’activités extrascolaires durant l’année 2021-2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp008
- n Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation... Gouvernement de la Communauté française fixant le Code de qualité et de l'accueil ; Vu la délibération
- ENSEIGNEMENT : Convention relative à la création d’un pôle territorial pour la prise en charge des élèves à besoins spécifiques @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp006
- n Le Conseil communal en séance publique, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, dont l'article L1122-30 ; Vu le Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignemen