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5. Energie - Travaux - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 / Volet 2 - Projet - Décision. I,. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp005

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==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation... du marché) conformément à l'article L1222-3 §1 du code de la démocratie locale et de la décentralisation... la dépense et ce en vertu de l'article L1311-5 du code de la démocratie locale et de la décentralisation... être sollicitée, en vertu de l'article L1311-5 du code de la démocratie locale et de la décentralisation

2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp002

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==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation... 4 ; Vu le décret du 04 octobre 2018 modifiant le Code de la démocratie locale et de la décentralisation

17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp008

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ublic d'Action Sociale telle que modifiée; Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation... en application de l'article L1124-40 §1, al.1 du code de la démocratie locale et de la décentralisation

18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp009

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ultes; Vu le décret du 13 mars 2014 modifiant le code de la démocratie locale et de la décentralisation... mbre 2021, application de l'article L1124-40§1 du code de la démocratie locale et de la décentralisation

19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp010

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ultes; Vu le décret du 13 mars 2014 modifiant le code de la démocratie locale et de la décentralisation... e 2021, en application de l'article L1124-40§1 du code de la démocratie locale et de la décentralisation

20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp011

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ultes; Vu le décret du 13 mars 2014 modifiant le code de la démocratie locale et de la décentralisation... e 2021, en application de l'article L1124-40§1 du code de la démocratie locale et de la décentralisation

21. Police - Présentation des chiffres de la criminalité en 2020 et de l'impact de la crise Covid. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp012

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ultes; Vu le décret du 13 mars 2014 modifiant le code de la démocratie locale et de la décentralisation... e 2021, en application de l'article L1124-40§1 du code de la démocratie locale et de la décentralisation

1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 6 septembre 2021 Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp001

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==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation

3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp003

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==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation

4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp004

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==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation

6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp006

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==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le code de la démocratie locale et de la décentralisation