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- 14. Cohésion Citoyenne et Bien-être - PCS 3 - Rapports d'activités et financiers 2021 @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp014
- 8 août 1980, l'article 6, §1er, VIII, 6 ; Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation... Art. 2 :** En application de l'article L3162-3 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation... **Art. 4 :** Conformément à l'article L3115-2 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation... **Art. 5 :** Conformément à l'article L3115-1 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation
- 16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp016
- 8 août 1980, l'article 6, §1er, VIII, 6 ; Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation... Art. 2 :** En application de l'article L3162-3 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation... **Art. 4 :** Conformément à l'article L3115-2 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation... **Art. 5 :** Conformément à l'article L3115-1 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation
- 15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp015
- 8 août 1980, l'article 6, §1er, VIII, 6 ; Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation... Art. 2 :** En application de l'article L3162-3 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation... **Art. 4 :** Conformément à l'article L3115-2 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation... **Art. 5 :** Conformément à l'article L3115-1 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation
- 13. Cohésion citoyenne et Bien-être - Convention de prêt camionnette Carrefour J @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp013
- 8 août 1980, l'article 6, §1er, VIII, 6 ; Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation... Art. 2 :** En application de l'article L3162-3 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation... **Art. 4 :** Conformément à l'article L3115-2 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation... **Art. 5 :** Conformément à l'article L3115-1 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation
- 5. Service Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp005
- = Projet de délibération ==== Le Conseil, Vu le Code civil ; Vu le Code du Développement Territorial, CoDT et ses mises en application ; Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation
- 11. Service Mobilité - Box à vélos - Règlement relatif à l'utilisation des box à vélo individuels et collectifs @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp011
- = Projet de délibération ==== Le Conseil, Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation... e l'utilisation de certaines subventions ; Vu le Code des Sociétés et des Associations (intégrant la lo... afin de mettre les statuts en conformité avec le Code des Sociétés et des Associations ; Vu le courrie
- 3. Zone de police - AVIQ : Emploi de travailleurs en situation de handicap au sein des zones de police @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp003
- = Projet de délibération ==== Le Conseil, Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation... irecteur financier en date du 17/02/2022 ; Vu le Code forestier ; (scrutin) DECIDE : - de proc
- 4. Service Bâtiments - Marché public de services - Audit des unités de cogénération - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp004
- = Projet de délibération ==== Le Conseil, Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation... à la chasse et à ses arrêtés d'exécution ; Vu le Code civil et la législation relative aux baux à loyer
- 7. Service Environnement - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp007
- = Projet de délibération ==== Le Conseil, Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation... n du travail (RGPT), -Loi sur le bien-être et le Code du bien-être au travail ; Entendu l'exposé du Bo
- 2. Zone de Police - Matériel et logiciel informatique - Demande d'adhésion à la Centrale de marchés «Uptime Group» @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp002
- 2022 et à une bonne gestion de la forêt ; Vu le Code forestier ; Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ; (scrutin) DECIDE de mettr
- 1. Aménagement du territoire - Schéma de développement Communal - Phase 1 Analyse contextuelle - Pour information @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp001
- et de délibération ==== <div> Le Conseil, Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation
- 17. Service des finances - Règlement-redevance due en cas de location d'un box à vélo - 2022-2025 @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp017
- = Projet de délibération ==== Le Conseil, Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation
- 10. Service mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Sainte-Anne - Emplacements pour personne à ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp010
- = Projet de délibération ==== Le Conseil, Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation
- 12. Service Ressources Humaines et Instruction Publique - Organisation des plaines de vacances durant l'été 2022 @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp012
- = Projet de délibération ==== Le Conseil, Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation
- 9. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - modification et cession des voiries du projet Val Vena situées Chaussée des ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp009
- coordonner les besoins avant tout envoi ; Vu le Code de la démocratie locale et de la décentralisation