• Aller au contenu

Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

  • S'identifier

Outils du site

  • Derniers changements
  • Gestionnaire Multimédia
  • Plan du site
Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » collège

collège

Recherche

Voici les résultats de votre recherche. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchiez, vous pouvez créer ou éditer la page :f68:cmnkingersheim:meet:collège, nommée selon les termes de votre recherche.

Filtre d'étiquette
  • Rien trouvé
Au moins une étiquette
  • Au moins une étiquette
  • Toutes les étiquettes
Contient
  • Correspondance exacte
  • Commence par
  • Se termine par
  • Contient
@f68:cmnkingersheim:meet
  • toute catégorie
  • f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun (10)
N'importe quelle date
  • N'importe quelle date
  • la semaine dernière
  • le mois dernier
  • l'année dernière
Trier par nombre de résultats
  • Trier par nombre de résultats
  • Trier par date de modification

Résultats plein texte:

6. Mise à disposition de locaux municipaux dans le cadre de la campagne des élections présidentielles et législatives 2022 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp006
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
e sise rue Village 1A, Considérant le souhait du Collège communal d'occuper le bâtiment pour y installer: ... et révocable en tout temps ; Sur proposition du Collège communal, Après en avoir délibéré, A l'unanimit... pprouver la convention en annexe et de charger le Collège communal, représenté par le Bourgmestre et le Dir
8. Débat d’orientation budgétaire de l’exercice 2022 - débat sur la politique générale de la commune @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp008
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
ans le règlement susmentionné et attribués par le Collège communal pendant l'année 2021, Après en avoir dé... tentions PREND ACTE des subsides accordés par le Collège communal en 2021, à savoir : +-------------+----... t** | **Finalité* | **Article | | l'associati | Collège | | * | budgétaire* | |
12. Demande de subvention de la Fondation de l’Armée du Salut pour la création d’un garage solidaire à Kingersheim @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp012
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
nseil Communal du 19.04.2021 - La délibération du Collège Communal du 26.01.2022 Le projet de convention =... oduction de déchets ; Considérant la décision du Collège communal du 17/01/2022 ; Sur proposition du Collège communal, Après en avoir délibéré, A l'unanimité,
13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp013
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
il du 10.12.2021, émet les remarques suivantes au Collège Communal qui les a fait siennes lors de sa séance... tre Séha en date du 24.07.2021 La délibération du Collège Communal du 19 janvier 2022 L'avant-projet d'acte... et le Procureur du Roi de Liège et de charger le collège communal, représenté par M. HALIN, Bourgmestre, e
4. Plan de relance - appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (AAP @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp004
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
pécuniaire du personnel communal approuvée par le Collège provincial de Liège en date du 16 août 2013 et se... n en date du 25 octobre 2021, Sur proposition du Collège communal, Après en avoir délibéré, ARRÊTE: [**
9. Rapports annuels 2020 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets établis par m2A et le SIVOM @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp009
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
ier des nouvelles conditions, Sur proposition du collège communal, Après en avoir délibéré, DÉCIDE, A l... e [**Article 2**]{.underline} **:**De charger le Collège communal d'Olne, représenté par Monsieur HALIN C.
10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU) @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp010
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
inancier (receveur régional), Sur proposition du Collège communal, Après en avoir délibéré, A l'unanimit... celle-ci doit être introduite par écrit auprès du Collège communal d'Olne rue Village, 37 à 4877 OLNE. Pou
15. Rapports de la municipalité @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp015
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
ur fabriquer les canalisations d'eau potable). Le Collège tente d'obtenir des informations de la SWDE quant... sans action de notre part. Quelles solutions le Collège compte-t-il proposer afin de répondre au problème
7. Rapport d’activités 2020 de m2A @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp007
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
nt Nicolas pour l'année 2022, Sur proposition du Collège communal, Considérant l'avis non rendu par le Di
11. Rapport annuel 2020 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement établi par le ## SIVOM @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp011
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans
es habitations à construire ; Considérant que le Collège communal a sollicité le Conseil communal en séanc

Outils de la page

  • Afficher la page
  • Anciennes révisions
  • Liens de retour
  • Tout plier/déplier
  • Haut de page
Sauf mention contraire, le contenu de ce wiki est placé sous les termes de la licence suivante : CC Attribution-Share Alike 4.0 International
CC Attribution-Share Alike 4.0 International Donate Powered by PHP Valid HTML5 Valid CSS Driven by DokuWiki