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- 6. Mise à disposition de locaux municipaux dans le cadre de la campagne des élections présidentielles et législatives 2022 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp006
- e sise rue Village 1A, Considérant le souhait du Collège communal d'occuper le bâtiment pour y installer: ... et révocable en tout temps ; Sur proposition du Collège communal, Après en avoir délibéré, A l'unanimit... pprouver la convention en annexe et de charger le Collège communal, représenté par le Bourgmestre et le Dir
- 8. Débat d’orientation budgétaire de l’exercice 2022 - débat sur la politique générale de la commune @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp008
- ans le règlement susmentionné et attribués par le Collège communal pendant l'année 2021, Après en avoir dé... tentions PREND ACTE des subsides accordés par le Collège communal en 2021, à savoir : +-------------+----... t** | **Finalité* | **Article | | l'associati | Collège | | * | budgétaire* | |
- 12. Demande de subvention de la Fondation de l’Armée du Salut pour la création d’un garage solidaire à Kingersheim @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp012
- nseil Communal du 19.04.2021 - La délibération du Collège Communal du 26.01.2022 Le projet de convention =... oduction de déchets ; Considérant la décision du Collège communal du 17/01/2022 ; Sur proposition du Collège communal, Après en avoir délibéré, A l'unanimité,
- 13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp013
- il du 10.12.2021, émet les remarques suivantes au Collège Communal qui les a fait siennes lors de sa séance... tre Séha en date du 24.07.2021 La délibération du Collège Communal du 19 janvier 2022 L'avant-projet d'acte... et le Procureur du Roi de Liège et de charger le collège communal, représenté par M. HALIN, Bourgmestre, e
- 4. Plan de relance - appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (AAP @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp004
- pécuniaire du personnel communal approuvée par le Collège provincial de Liège en date du 16 août 2013 et se... n en date du 25 octobre 2021, Sur proposition du Collège communal, Après en avoir délibéré, ARRÊTE: [**
- 9. Rapports annuels 2020 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets établis par m2A et le SIVOM @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp009
- ier des nouvelles conditions, Sur proposition du collège communal, Après en avoir délibéré, DÉCIDE, A l... e [**Article 2**]{.underline} **:**De charger le Collège communal d'Olne, représenté par Monsieur HALIN C.
- 10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU) @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp010
- inancier (receveur régional), Sur proposition du Collège communal, Après en avoir délibéré, A l'unanimit... celle-ci doit être introduite par écrit auprès du Collège communal d'Olne rue Village, 37 à 4877 OLNE. Pou
- 15. Rapports de la municipalité @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp015
- ur fabriquer les canalisations d'eau potable). Le Collège tente d'obtenir des informations de la SWDE quant... sans action de notre part. Quelles solutions le Collège compte-t-il proposer afin de répondre au problème
- 7. Rapport d’activités 2020 de m2A @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp007
- nt Nicolas pour l'année 2022, Sur proposition du Collège communal, Considérant l'avis non rendu par le Di
- 11. Rapport annuel 2020 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement établi par le ## SIVOM @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp011
- es habitations à construire ; Considérant que le Collège communal a sollicité le Conseil communal en séanc